Année 2016

Conseil du 8 avril 2016


Compte-rendu sommaire

DL 9a : Vote du Compte administratif 2015 - Budget Général
DL 9b : Vote du Compte administratif 2015 - Budget Ecole de Musique
DL 9c : Vote du Compte administratif 2015 - Budget Accueil de Loisirs
DL 9d : Vote du Compte administratif 2015 - Budget Eau et Assainissement
DL 9e : Vote du Compte administratif 2015 - Budget VTT
DL 9f : Vote du Compte administratif 2015 - Budget Gendarmerie
DL 9g : Vote du Compte administratif 2015 - Budget Office de Tourisme
DL 10 : Vote des Comptes de gestion 2015
DL 11 : Vote des taux de taxes
DL 12a : Votes des Budgets Primitifs 2016 - Budget Général
DL 12b : Votes des Budgets Primitifs 2016 - Budget Ecole de Musique
DL 12c : Votes des Budgets Primitifs 2016 - Budget Accueil de Loisirs
DL 12d : Votes des Budgets Primitifs 2016 - Budget Eau et Assainissement
DL 12e : Votes des Budgets Primitifs 2016 - Budget Office de Tourisme
DL 12f : Votes des Budgets Primitifs 2016 - Budget Gendarmerie
DL 13 : Modification de la régie de recettes et ouverture d'un compte "DFT"
DL 14 : Définition de l'Intérêt Communautaire pour les équipements sportifs - Transfert de la piscine de Tallard à la CCTB à compter du 1er octobre 2016
DL 15 : Convention de mandat (Cne de Châteauvieux) pour les études et la réalisation d'un rond-point d'accès à la zone d'activité de la Plaine de Lachaup
DL 15 - Annexe
DL 16 : Convention de mandat (Cne de sigoyer) pour le dossier d'aménagement touristique du col des Guérins
DL 16 - Annexe
DL 17 : Acquisition photo aérienne - Convention avec le Département
DL 17 - Annexe 1
DL 17 - Annexe 2
DL 18 : Convention avec l'Office de Tourisme pour la distribution des topoguides
DL 18 - Annexe
DL 19 : Convention de prêt du matériel de la CCTB (podiums et barrières)
DL 19 - Annexe 1
DL 19 - Annexe 2
DL 19 - Annexe 3
DL 20 : Marché pour les programmes de voiries des communes - Choix du prestataire
DL 21 : STEP des Guérins - Avenant de transfert au marché de maîtrise d'oeuvre
DL 21 - Annexe
DL 22 : Ingénierie programme Espaces Valléens
DL 22 - Annexe
DL 23 : SPANC - Modification du plan de financement pour la phase diagnostic
DL 24 : SPANC - demande de financement pour les programmes de réhabilitation (1ère tranche)
DL 25 : Tranche 1 "Etudes" pour la transformation de la piscine en complexe aquatique
DL 26 : Tranche 1 "Etudes"pour le rond-point d'accès à la ZAE de Châteauvieux
DL 27 : Acquistion d'instruments de musique et matériels scénique

Conseil du 4 octobre 2016

 

- Compte-rendu sommaire

 

 - DL 53 : Convention avec le Pays Gapençais pour le suivi et l'application de procédures contractuelles pour 2016
> Annexe DL 53 : Convention
- DL 54 : Avenant à la convention Espace Vélo des Vallées du Gapençais pour 2016-2017
> Annexe DL 54 : Avenant
- DL 55 : Convention de partenariat pour la réalisation d'itinéraires de randonnée à Céüze
> Annexe DL 55 Convention (dont annexes)
- DL 56 : Convention de transfert des équipements de la piscine de Tallard à la CCTB
> Annexe DL 56 : convention
- DL 57 : Rond-point ZA Châteauvieux - Modification de la demande de financement au Département des Hautes-Alpes
- DL 58 : Conservatoire de Musique - Mise à jour du règlement intérieur
> Annexe DL 58 : Règlement modifié
- DL 59 : Décision modificative budget général - Ajustements pour réctrocession de l'opération 999 (matériel informatique)
- DL 60 : Amortissement des subventions d'équipement versées / neutralisation
- DL 61 : Rétrocession d'opérations aux communes (Voires communales et rurales)
- DL 62 : Validation du Compte Administratif 2014 de la Régie Office de Tourisme
- DL 63 : Validation du Compte de gestion 2014 de la Régie Office de Tourisme
- DL 64 : Mis eà jour du règlement intérieur de la déchetterie pour redevance des professionnels
> Annexe DL 64 : Règlement modifié
- DL 65 : Création d'un poste de Rédacteur Principal 2ème classe
- DL 66 : Création d'un poste d'Adjoint Administratif 1ère classe
- DL 67 : Création d'un poste d'Adjoint Technique 1ère classe

Conseil Communautaire du 23 novembre 2016

- Compte-rendu sommaire.

 

- DL68 : Transformation de la piscine de Tallard en complexe aquatique intercommunal - Validation du programme et lancement du Concours d'Architecte
- DL 69 : Transformation de la piscine de Tallard en complexe aquatique intercommunal - Désignation des 5 membres de la CAO pour le jury de concours
- DL 70 : Caserne de Gendarmerie - Avenant n°2 au lot 4 "Façades-Isolation extérieure"
- DL 71 : SIG mutualisé GéoMAS - Module de mobilité "Aigle Mobile"
- DL 72 : Conservatoire de Musique - Accueil des élèves de Curbans et Claret
- DL 73 : Accueil de Loisirs - Accueil des enfants de Curbans et Claret
>> Annexe DL 73 : Convention de participation financière
- DL 74 : Conservatoire de Musique - Demande de financement pour 2017
- DL 75 : DETR Gendarmerie - Solde de l'opération
- DL 76 : Budget général - DM n° 3 - Amortissement des sub. versées (voiries)
- DL 77 : Budget général - DM n° 4 - Reversement à l'Office de Tourisme de 3 années d'adhésion de Curbans
- DL 78 : Clôture de la Régie d'avances et de recettes au 31/12
- DL 79 : Budget Eau et Ass. - DM n°1 - Redevances SPANC - Admissions en non-valeur
- DL 80A : Durée d'amortissement des logiciels
- DL 80B : Budget général - DM n° 5 - Amortissement des subventions reçues
- DL 80C : Budget général - DM n° 6 - Régularisations comptables
- DL 80D : Budget général - DM n° 7 - Régularisation opération 917
- DL 80E : Budget général - DM n° 8 - Régularisation BP opération 917
- DL 81 : Motion "Manifeste pour le renouveau de l'Etoile ferroviaire de Veynes"