Année 2015

Conseil communautaire du 9 avril 2015

Compte-rendu sommaire

DL 19A - Budget général - Vote du CA 2014
DL 19B - Budget Ecole de Musique - Vote du CA 2014
DL 19C - Budget Accueil de Loisirs - Vote du CA 2014
DL 19D - Budget Eau et assainissement - Vote du CA 2014
DL 19E - Budget Espace vélo des VDG - Vote du CA 2014
DL 19F - Budget gendarmerie - Vote du CA 2014
DL 20 - Approbation des Comptes de Gestion 2014 des 6 budgets
DL 21 - Budget général - Affectation du résultat
DL 22 - Taux d'imposition 2015
DL 23A - Budget général - Vote du budget primitif 2015
DL 23B - Budget Ecole de Musique - Vote du budget primitif 2015
DL 23C - Budget Accueil de Loisirs - Vote du budget primitif 2015
DL 23D - Budget eau et assainissement - Vote du budget primitif 2015
DL 23E - Budget Espace vélo des VDG - Vote du budget primitif 2015
DL 23F - Budget Office de Tourisme - Vote du budget primitif 2015
DL 23G - Budget Gendarmerie - Vote du budget primitif 2015
DL 24 - Accueil de Loisirs - Participation financière des communes - Convention
Annexe DL 24 - Convention
DL 25 - Budget assainissement - Evolution du niveau de la redevance
DL 26 - Sentiers CCTB - Demande de financement pour passerelle à Neffes
DL 27 - Conventions d'objectifs pour l'Office de Tourisme
Annexe DL 27 - Convention
DL 28 - Natation scolaire  - Année 2015
Annexe 1 DL 28 - Convention Inspection académique
Annexe 2 DL 28 - Convention Ecole de Valserres
Annexe 3 DL 28 - Convention Ecole de Curbans
Annexe 4 DL 28 - Convention Ecole de Claret
Annexe 5 DL 28 - Planning juin 2015
Annexe 6 DL 28 - Planning septembre 2015

DL 29 - Convention d'objectifs et de financement - Contrat "Enfance et Jeunesse" avec la CAF
Annexe DL 29 - Convention
DL 30 - Sentier équestre "Route Napoléon à cheval" - Convention avec le CDTE
Annexe DL 30 - Convention
DL 31 - Contrat Eco-Emballages - Avenant au contrat de mandat d'autofacturation
Annexe DL 31 - Avenant
DL 32 - Réseau d'eau intercommunal - Convention avec la commune de Fouillouse pour intégration de nouveaux tronçons
Annexe DL 32 - Convention
DL 33 - Convention cadre de partenariat 2015 - Formations CNFPT
Annexe DL 33 - Convention
DL 34 - Réorganisation services déchets - Modification du règlement intérieur de la déchetterie
Annexe DL 34 - Règlement intérieur
DL 35 - Création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe
DL 36 - recrutement d'un Emploi d'Avenir en contrat à durée déterminée

Conseil du 2 juillet 2015

Compte-rendu sommaire

DL 44 - Election du 2ème Vice-Président suite au départ de Claude VIAL
DL 45 - Election d'un membre suppléant pour le SCOT
DL 46 - Désignation d'un membre titulaire et de 2 membres suppléants pour le SMAVD
DL 47 - Désignation d'un membre suppléant pour la Commission finances et administration générale
DL 48a - Désignation de représentants pour le CA du collège
DL 48b - Désignation de représentants au Comité d'Expansion
DL 49 - Motion de soutien à l'action de l'AMF sur la baisse des dotations
DL 50 - Office de Tourisme - Demande de classement en catégorie III
DL 51a - Programme de voiries communales 2015 - Demande de financement
DL 51b - Programme de voiries rurales 2015 - Demande de financement
DL 52 - Appel à projet Régional Ingénierie "Espaces Valléens" - Demande de financement
DL 53 - Conservatoire de musique - Demande de financement SDEA 2015
DL 54 - Caserne de gendarmerie - Demande de financement - Réserve Parlementaire
DL 55 - Caserne de gendarmerie - Avenant au marché de travaux (Lot 3)
DL 56 - Espace VTT Vallées du Gapençais - Convention de partenariat 2015
>> Annexe - DL 56 : Convention
DL 57 - Collecte OM et tri sélectif - Conventions avec les campings de Curbans
>> Annexe 1 - DL 57 : Convention Camping du Lac
>> Annexe 2 - DL 57 : Convention Camping La Condamine
DL 58 - Avenant à la convention de mise à disposition avec le CDG
>> Annexe - DL 58 : Avenant
DL 59 - Conservatoire de musique - Tarifs de location des instruments
DL 60 - Décision modificative n°1 budget annexe Ecole de Musique
DL 61 - Modification de la délibération du 17/12/2014 relative à la redevance "Campings"
DL 62 - Déchetterie - Modification du règlement intérieur concernant l'apport de cartons
>> Annexe - DL 62 : Règlement modifié
DL 63 - Conservatoire de musique - Modification du projet pédagogique et des postes correspondants

Conseil communautaire du 17 septembre 2015

Compte-rendu sommaire

DL 64A - Désignation de représentants pour le Comité de programmation du nouveau LEADER
DL 64B - Désignation de représentants pour le Comité de suivi du Pays Gapençais
DL 65 - CRET : signature du contrat avec la Région et les autres collectivités SCOT/PAYS
>>> Annexe 1 : Contrat
>>> Annexe 2 : Stratégie
>>> Annexe 3 : Tableau des projets
DL 66 - Espaces Valléens : dépôt de la candidature et convention
>>> Annexe 1 : Convention
>>> Annexe 2 : Dossier candidature - Partie 1/3
>>> Annexe 2 : Dossier candidature - Partie 2/3
>>> Annexe 2 : Dossier candidature - Partie 3/3
DL 67 - Caserne de gendarmerie - avenants aux marchés de travaux
DL 68 - raccordement caserne de gendarmerie par ERDF - convention de servitude
>>> Annexe : Convention
DL 69 - Convention d'échange de donnés SIG avec l'ONF
>>> Annexe : Convention
DL 70 - Proposition de participation à l'acquisition d'une nouvelle "orthophoto" pour le SIG
>>> Annexe : Convention
DL 71 - Partenariat avec la société LVL pour la collecte des cartouches d'encre usagées
>>> Annexe : Convention
DL 72 - Rétrocession périmètre de captage Jarjayes
DL 73 - Décision modificative n°1 Caserne de gendarmerie
DL 74 - Rétrocession comptable d'opérations d'assainissement SMAR et Châteauvieux
DL 75 - Rapport délégatiare 2014 pour le réseau d'eau intercommunal
DL 76 - Règlement d'utilisation des salles de la CCTB
>>> Annexe 1 : Règlement
>>> Annexe 2 : Convention d'utilisation des salles
DL 77 - Motion proposée par l'AMF sur la baisse des dotations et la loi NOTRe
>>> Annexe : Motion